Mentions Légales

Crédits Photo :
Espace Sols SARL – Sophie Cousin – Séquane

ESPACE SOLS SARL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ESPACE SOLS SARL ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence ESPACE SOLS SARL décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Droits d’auteur :
Le présent site constitue une oeuvre dont ESPACE SOLS SARL est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société ESPACE SOLS SARL. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de ESPACE SOLS SARL ou de tiers ayant autorisé ESPACE SOLS SARL à les utiliser.

Les créations graphiques représentées sur le site de ESPACE SOLS SARL sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ESPACE SOLS SARL, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques :
L’appellation ESPACE SOLS SARL, le logo ESPACE SOLS SARL, le nom des produits, services et les pictogrammes qui y sont associés, sont des marques déposées par ESPACE SOLS SARL. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ESPACE SOLS SARL ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

Données personnelles :
Conformément à la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour exercer ce droit, rendez-vous sur la page Mon Compte, ou envoyez un courrier à :

co*****@es*********.fr

Google Analytics :
« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »